Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations de services photographiques et vidéographiques proposées par Marc Antoine Normand (Sempiternu).

2. Réservation et Devis

Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. La réservation d'une prestation (ex: mariage, shooting professionnel) n'est définitive qu'après signature du devis et versement d'un acompte de [À COMPLÉTER : ex: 30%].

3. Tarifs et Modalités de paiement

Les prix sont exprimés en euros. Le solde de la prestation est à régler selon les modalités définies dans le devis (généralement le jour de la prestation ou à la livraison).

4. Livraison des médias

Les photographies et vidéos sont livrées dans un délai de [À COMPLÉTER : ex: 1 mois] après la prestation, via une galerie privée en ligne ou un support physique. Les fichiers bruts (RAW) ne sont jamais livrés.

5. Droits d'auteur et Droit à l'image

Sempiternu conserve les droits d'auteur sur l'ensemble de ses œuvres. Le client est autorisé à utiliser les images pour un usage strictement personnel. Toute utilisation commerciale nécessite un accord préalable et écrit.

Sauf opposition écrite du client, Sempiternu se réserve le droit d'utiliser les images pour la promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, portfolio).